Conditions d’utilisation
1. Présentation de l’entreprise
Le site ZoeBB est exploité par ZoeBB, auto-entrepreneur, enregistré en France et domicilié à Saint-Denis (France).
Adresse email de contact :
📧 sav@zoebb.com
2. Objet
Les présentes Conditions de service ont pour objet de définir les modalités d’accès, d’utilisation et de commande sur le site ZoeBB par tout utilisateur ou client.
Toute navigation ou commande sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions.
3. Produits proposés
ZoeBB propose à la vente :
· des produits physiques standards,
· des produits physiques personnalisés.
Les produits sont destinés exclusivement à des particuliers.
4. Zone de vente et de livraison
Les produits proposés sur le site ZoeBB sont vendus et livrés uniquement en France, à destination de tous clients, sous réserve de disponibilité.
5. Accès au site et compte client
La création d’un compte client n’est pas obligatoire pour naviguer sur le site, mais elle peut être requise pour effectuer une commande ou une demande de retour.
Le client s’engage à fournir des informations exactes et à jour.
6. Mineurs
Les commandes passées par des mineurs sont autorisées uniquement sous la responsabilité et avec l’accord préalable d’un représentant légal.
ZoeBB ne saurait être tenu responsable d’une commande effectuée sans autorisation parentale.
7. Prix
Les prix sont affichés en euros (€) toutes taxes comprises (TTC).
ZoeBB se réserve le droit :
· de modifier ses prix à tout moment,
· de corriger toute erreur de prix manifeste, même après validation de la commande.
8. Moyens de paiement
Les moyens de paiement acceptés sont :
· carte bancaire,
· PayPal.
Les paiements sont sécurisés via les solutions proposées par Shopify.
9. Commandes
Toute commande passée sur le site constitue une acceptation des présentes Conditions de service.
ZoeBB se réserve le droit :
· d’annuler ou de refuser une commande en cas de problème technique,
· d’indisponibilité d’un produit,
· ou de suspicion de fraude.
10. Responsabilité
ZoeBB ne saurait être tenu responsable :
· d’un usage incorrect ou non conforme des produits,
· d’une interruption temporaire du site,
· d’un retard ou empêchement dû à un cas de force majeure (grève, transport, panne, événement imprévisible).
11. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site ZoeBB (textes, images, logo, graphismes) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Ce contenu est créé par ZoeBB et/ou ses prestataires.
👉 Toute utilisation, reproduction ou exploitation à des fins commerciales est strictement interdite, sans autorisation écrite préalable.
12. Données personnelles
ZoeBB collecte et traite les données personnelles conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Une politique de confidentialité distincte détaille les modalités de collecte, d’utilisation et de protection des données.
13. Cookies et communications
Le site utilise :
· des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur,
· des outils d’emailing (newsletter, emails transactionnels).
L’utilisateur peut à tout moment gérer ses préférences.
14. Médiation et règlement des litiges
En cas de litige, le client est invité à contacter en priorité le service client à l’adresse sav@zoebb.com.
À défaut de résolution amiable, le client peut recourir à une médiation, conformément à la législation en vigueur.
15. Loi applicable
Les présentes Conditions de service sont régies par le droit français.
Tout litige sera soumis aux juridictions compétentes conformément à la loi.
v16. Modification des conditions
ZoeBB se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions de service.
Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.